À propos de ce document
Exigences pour les personnes qui évaluent la matière entrante (OP) : compétence, statut d’autorisation, registre public et contenu de l’enregistrement d’évaluation.
Concerne surtout: points de collecte, centres de tri, OP
200 Exigences pour les participants · Contrôles pour les organisations : système de management, évaluation à la réception, traçabilité, sécurité, commerce de détail et producteurs.
Présentation éditoriale du sujet. Elle ne reproduit ni ne remplace les exigences du document.
Résumé informatif de la version provisoire 00 ; il ne s’agit pas d’une traduction autorisée du document normatif. Langue source : polonais
Fichier PDF
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Somme de contrôle SHA-256: 5710ca9aafca66a276191d93e05ba8860e683d87f971cf2c408ab950b5d461dbDescription courte à copier
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RTX-202 – Évaluateurs des matières entrantes (Version 00, 2026-11-07) Statut: Projet · non en vigueur Exigences pour les personnes qui évaluent la matière entrante (OP) : compétence, statut d’autorisation, registre public et contenu de l’enregistrement d’évaluation. Lien: https://verifiedreuse.org/fr/documents/rtx-202/v00/
Historique des versions
- RTX-202 · Version 00 · 2026-11-07 · Version en vigueur