- Catégorie de produit Ce qu’est l’article : l’un des dix groupes de produits numérotés et sa catégorie de tri.
RTX-402 - État et sécurité Son état : d’abord le contrôle de sécurité, puis une classe de qualité provisoire A–D.
RTX-401 · RTX-207 - Statut juridique Produit ou déchet selon le droit applicable – décidé en dehors du marquage de qualité.
RTX-205 - Destination et circuit Où va l’article ensuite et quels enregistrements accompagnent le lot.
RTX-203-1 · RTX-206
Un seul marquage ne peut pas remplacer les quatre réponses. Chaque décision exige ses propres preuves.
Architecture documentaire
La série 100 porte sur la gouvernance et les allégations ; la série 200 couvre les contrôles applicables aux participants ; la série 300 concerne l’assurance. RTX-401–403 contiennent des exigences provisoires de classification et de contrôle de la qualité, malgré leurs titres de type guide. La série 900 fournit des orientations et des analyses.
Classes de qualité A–D
Dans RTX-401, la classe A décrit des articles complets et propres, sans défaut visible dans les conditions d’évaluation indiquées ; la classe B autorise des défauts mineurs ne nécessitant pas de réparation ; la classe C couvre les défauts évidents lorsque l’article conserve son utilité ; la classe D nécessite une réparation ou un reconditionnement avant utilisation. Les matières hors catégorie et les exclusions pour des raisons de sécurité constituent des résultats distincts, et non des classes de qualité supplémentaires.
Critères provisoires à titre informatif ; seuils et tolérances soumis à approbation.
Dix groupes de produits numérotés
RTX-402 distingue les groupes suivants : 01 vêtements d’extérieur, 02 vêtements pour le haut du corps, 03 vêtements pour le bas du corps, 04 vêtements couvrant tout le corps, 05 vêtements spécialisés, 06 vêtements pour enfants, 07 chaussures, 08 accessoires, 09 textiles ménagers et 10 fractions de matières. BRIC est un module conditionnel distinct. Ce catalogue ne comporte pas de groupe de produits PET distinct.
01Vêtements d’extérieur02Vêtements pour le haut du corps03Vêtements pour le bas du corps04Vêtements couvrant tout le corps05Vêtements spécialisés06Vêtements pour enfants07Chaussures08Accessoires09Textiles de maison10Fractions de matière+BRIC module conditionnel
Traçabilité et chaîne de contrôle
RTX-203-1 relie les identifiants de lots aux registres de réception, de traitement et d’expédition. RTX-203-2 traite des modèles de chaîne d’approvisionnement et de la comptabilisation des matières. Le commerce de détail dispose de contrôles spécifiques dans RTX-208 ; les exigences de bilan massique industriel ne doivent pas être appliquées indistinctement aux magasins.
Sécurité, statut de déchet et expéditions
RTX-207 donne la priorité à l’hygiène et à la sécurité des produits avant le classement de qualité. RTX-205 traite du statut de déchet et des preuves de sortie du statut de déchet, tandis que RTX-206 porte sur les documents d’expédition. Un certificat privé ne rend pas une décision administrative et ne détermine pas le droit applicable dans le pays de destination.
Modules complémentaires
RTX-209 décrit la couverture conditionnelle de BRIC ; RTX-501 distingue les émissions opérationnelles de gaz à effet de serre des émissions évitées estimées ; RTX-502 structure les données destinées à la déclaration EPR. Aucun de ces modules n’est présenté comme un service déjà opérationnel.
À qui s’adressent les exigences
L’ensemble documentaire est organisé par activités plutôt que par types d’entreprises. Une même organisation peut collecter, trier, négocier et vendre au détail ; chaque activité est associée aux contrôles pertinents, et le périmètre d’une décision nomme les activités et sites réellement couverts.
- Collecte et évaluation à la réception – RTX-202, RTX-207
- Tri et classification – RTX-401, RTX-402, RTX-403
- Négoce, entreposage et exportation – RTX-203-2, RTX-206
- Commerce de détail – RTX-208 ; fabricants et titulaires de marques – RTX-210