- Réception Preuves du fournisseur, évaluation à la réception et quantité reçue.
- Tri et classement Décisions enregistrées sur la catégorie, la classe et la sécurité.
- Identité du lot L’identifiant relie les quantités lorsque des lots sont divisés ou regroupés.
- Expédition Les documents d’accompagnement attestent le transfert à un destinataire identifié.
- Preuve du résultat Le réemploi ou le recyclage exige des preuves issues de l’opération en aval.
Un document d’expédition prouve un mouvement, pas le résultat final.
Collecteurs, opérateurs de réemploi et centres de tri
Documentez les décisions de réception, les responsabilités et les filières en aval. Les centres de tri doivent également disposer de catégories maîtrisées, d’un classement, d’une identification des lots et de preuves concernant les matières sortant de chaque processus.
Négociants, exportateurs et entrepôts
Préservez les liens entre les preuves fournies par les fournisseurs, les lots entrants et les documents d’expédition. Vérifiez quelles activités de manutention, de stockage et de négoce sont incluses, au lieu de supposer qu’un seul certificat couvre tous les sites ou toutes les sociétés du groupe.
Détaillants, fabricants et propriétaires de marques
Les exigences applicables au commerce de détail portent sur la réception, les registres d’approvisionnement, les informations sur les produits et les réclamations. RTX-210 concerne les fabricants et les propriétaires de marques qui confient le traitement de produits ou de stocks excédentaires ; une preuve d’expédition ne suffit pas à établir que le réemploi a effectivement eu lieu.
Certification de groupe
RTX-203-3 décrit un bureau central, un système de contrôle interne et l’évaluation des membres. Un dispositif de groupe ne dispense pas de contrôler chaque site.
Deux niveaux de participation pour le commerce de détail
La certification selon les exigences applicables au commerce de détail et la participation au programme partenaire pour les magasins sont deux voies distinctes. RTX-603 décrit la voie partenaire ; elle ne doit pas être présentée comme équivalente à une certification complète. Les seuils provisoires restent soumis à approbation.
Questions à se poser avant de choisir une voie
Une même organisation peut avoir besoin de contrôles différents selon les sites. Avant d’échanger sur une participation, préparez une courte description de ce qui se passe réellement sur chaque site.
- Quelles activités sur chaque site : collecte, tri, stockage, négoce, vente au détail ?
- Quels groupes de produits sont traités, et des articles BRIC (non textiles) sont-ils concernés ?
- Les lots sont-ils divisés, regroupés ou réétiquetés, et comment les quantités sont-elles enregistrées ?
- Quelles allégations souhaitez-vous faire, et auprès de qui : clients professionnels ou consommateurs ?
Ce que la participation ne signifie pas
Manifester son intérêt, suivre une formation ou signer un accord préliminaire ne crée ni certificat ni droit d’utiliser la marque. Toute allégation devra correspondre au périmètre et au statut indiqués dans le registre public une fois le programme opérationnel.