Programme en cours d’élaboration. Les documents provisoires ne peuvent servir de base à une certification.Phase d’élaborationÉtat du programme ↗

Comprendre les preuves au cœur du réemploi.

De brèves explications sur les distinctions importantes pour l’évaluation, les achats et la communication. Ces articles expliquent le cadre provisoire ; ils ne créent pas d’exigences.

Visualisation à titre indicatif ; ne constitue pas une preuve qu’un site est certifié.

Comment utiliser ces articles

Chaque article explique une distinction souvent source de confusion dans les achats et la communication : qualité et statut juridique, mouvement et résultat, limites d’une allégation. Les liens mènent aux documents qui développent le sujet. Pour toute exigence formelle, référez-vous au code, à la version et au statut du document.

VRS en bref

La classe de qualité ne détermine pas le statut juridique.

Une classe décrit l’état d’un article dans le cadre d’évaluation. Elle ne détermine pas si un article est juridiquement un produit ou un déchet.

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VRS en bref

La traçabilité repose sur une chaîne de documents.

La traçabilité relie un lot entrant aux décisions de traitement et aux matières expédiées. Elle est plus solide lorsque les identifiants et les quantités peuvent être rapprochés.

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VRS en bref

Une allégation crédible précise ses limites.

Une allégation utile indique ce qui a été évalué, pour qui, où et au regard de quelle version du document. Elle ne va pas au-delà de ce que les éléments probants permettent d’affirmer.

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