- 01Définir les activités et les sites Indiquer l’entité juridique, les sites, les activités, les groupes de produits et les modules. Mentionner ouvertement les exclusions.
- 02Préparer les registres et les contrôles Attribuer les responsabilités, tenir les enregistrements de réception, de lot et d’expédition et les vérifier au regard des documents.
- 03Réaliser l’audit et traiter les constats Un audit indépendant recueille les preuves ; les constats sont traités et documentés avant toute décision.
- 04Prendre une décision indépendante et inscrire au registre Une décision distincte de l’audit ; le périmètre et le statut sont publiés dans le registre et font l’objet d’une surveillance.
Parcours proposé dans les projets de documents ; le programme ne délivre pas encore de certificats.
Définir le périmètre
Identifiez l’entité juridique, les sites, les activités, les catégories de produits et tout module complémentaire. Indiquez clairement les exclusions afin que les acheteurs comprennent ce qu’une éventuelle décision couvrirait ou non.
Préparer et examiner
Attribuez les responsabilités, tenez des registres et vérifiez la mise en œuvre au regard de l’ensemble documentaire applicable. RTX-901 aide à la préparation, mais ne remplace ni les exigences ni un audit indépendant.
Audit, actions correctives et décision
Le processus proposé distingue les preuves d’évaluation de la décision de certification. Les constats doivent être traités et documentés ; le dépôt d’une demande ou la réalisation d’une formation ne garantit pas l’obtention d’un certificat.
Surveillance et statut du certificat
Le cadre proposé prévoit la surveillance, la suspension et le retrait. Les acheteurs doivent consulter le registre public pour vérifier le périmètre et le statut, et ne pas déduire la validité d’un PDF, d’un logo ou d’une date d’expiration à eux seuls.
Les documents à lire en premier
RTX-201 explique la structure de base : périmètre, types de participants, structure du certificat et déroulement. RTX-901 propose un ordre de travail, les erreurs courantes et une auto-évaluation de préparation. RTX-302 montre comment les auditeurs doivent examiner les preuves et échantillonner les enregistrements.
- RTX-201 – fondements du système
- RTX-901 – guide de mise en œuvre
- RTX-302 – liste de contrôle d’audit
- RTX-304 – modèles de certificat et de rapports
Lacunes fréquentes lors de la préparation
Les organisations qui se préparent à une évaluation fondée sur des preuves découvrent souvent que les enregistrements existent mais ne sont pas reliés. Lacunes fréquentes : identifiants de lot modifiés entre processus sans explication, absence d’enregistrement des exclusions de sécurité, et allégations rédigées avant la définition du périmètre.