À propos de ce document
Le module EPR fournit un modèle de données sur les flux de matières, la déclaration et la vérification. Il ne satisfait pas à lui seul les obligations nationales de déclaration.
Concerne surtout: participants et producteurs soumis à la REP
500 Modules complémentaires · CARBON et EPR : données d’émissions et de déclaration, avec des limites définies pour les allégations.
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Résumé informatif de la version provisoire 00 ; il ne s’agit pas d’une traduction autorisée du document normatif. Langue source : polonais
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Somme de contrôle SHA-256: 2ab7c20815d94ba54c820a391de9d83283c7dcab45088d8544e5e0384758f9faDescription courte à copier
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RTX-502 – Module EPR (Version 00, 2026-11-07) Statut: Projet · non en vigueur Le module EPR fournit un modèle de données sur les flux de matières, la déclaration et la vérification. Il ne satisfait pas à lui seul les obligations nationales de déclaration. Lien: https://verifiedreuse.org/fr/documents/rtx-502/v00/
Historique des versions
- RTX-502 · Version 00 · 2026-11-07 · Version en vigueur