Classe de qualité
Description de l’état d’un article selon des critères de classement définis. Elle est distincte de la catégorie du produit et de son statut juridique au regard des déchets.
Lot
Quantité identifiée de matériau associée à des dossiers concernant son origine, sa manutention et son expédition. L’identification du lot permet d’assurer la traçabilité des éléments justificatifs correspondants.
Chaîne de contrôle
Contrôle documenté des matériaux et des allégations associées lors de leur circulation entre les participants de la chaîne d’approvisionnement.
Évaluateur à la réception (OP)
Rôle décrit dans RTX-202, chargé d’effectuer une évaluation compétente à la réception. OP est conservé comme abréviation du système dans toutes les langues.
Sortie du statut de déchet
Transition juridique hors du statut de déchet, conformément aux critères et procédures applicables. Un label de qualité privé ne suffit pas à l’établir.
Empreinte opérationnelle et émissions évitées
L’empreinte opérationnelle porte sur les émissions liées à des activités définies. Les émissions évitées sont estimées par comparaison avec un scénario alternatif ; ces deux chiffres ne sont pas interchangeables.
Catégorie de produit
Le type d’article, défini par les groupes de produits numérotés et les catégories de tri de RTX-402. Indépendante de l’état.
Exclusion pour raisons de sécurité
Décision prise selon RTX-207 qu’un article ne peut pas être proposé au réemploi pour des raisons d’hygiène ou de sécurité. Ce n’est pas une classe de qualité.
Bilan massique
Méthode comptable qui rapproche les quantités entrant et sortant d’un processus ou d’un site sur une période. Traité dans RTX-203-2 pour les chaînes d’approvisionnement.
Périmètre
L’organisation, les sites, les activités, les groupes de produits et les modules couverts par une décision. Les allégations doivent s’y limiter.
Organisme de certification
Organisation approuvée selon RTX-300 pour réaliser des audits et prendre des décisions de certification.
BRIC
Module conditionnel (RTX-209) pour les articles qui ne sont pas des produits textiles, avec son propre périmètre, ses exclusions et son évaluation.