À propos de ce document
Décrit à qui appartient le système et qui le dirige, quelles instances décident, comment l’impartialité est protégée et comment les documents sont modifiés. Précise aussi le rôle des registres publics.
Concerne surtout: tous les participants, organismes de certification, parties prenantes
100 Gouvernance et allégations · Comment le système est dirigé, défini, communiqué et protégé contre les abus.
Présentation éditoriale du sujet. Elle ne reproduit ni ne remplace les exigences du document.
Résumé informatif de la version provisoire 00 ; il ne s’agit pas d’une traduction autorisée du document normatif. Langue source : polonais
Fichier PDF
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Somme de contrôle SHA-256: 638cfd58310a5113754c7c4191177333951164e3cc7a7666f71dc4ced8e36363Description courte à copier
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RTX-101 – Gouvernance du système (Version 00, 2026-11-07) Statut: Projet · non en vigueur Décrit à qui appartient le système et qui le dirige, quelles instances décident, comment l’impartialité est protégée et comment les documents sont modifiés. Précise aussi le rôle des registres publics. Lien: https://verifiedreuse.org/fr/documents/rtx-101/v00/
Historique des versions
- RTX-101 · Version 00 · 2026-11-07 · Version en vigueur