À propos de ce document
Règles d’utilisation de la marque et des logos du système, avec un catalogue d’allégations permises et interdites. Chaque allégation est liée à un périmètre autorisé et aux preuves.
Concerne surtout: participants certifiés, détaillants, marques, équipes de communication
100 Gouvernance et allégations · Comment le système est dirigé, défini, communiqué et protégé contre les abus.
Présentation éditoriale du sujet. Elle ne reproduit ni ne remplace les exigences du document.
Résumé informatif de la version provisoire 00 ; il ne s’agit pas d’une traduction autorisée du document normatif. Langue source : polonais
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Somme de contrôle SHA-256: 92cca01b7141ff35e3295d76e0b8258e6e68ffde6209a76c70d3b30ad250e837Description courte à copier
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RTX-103 – Marques, logos et allégations (Version 00, 2026-11-07) Statut: Projet · non en vigueur Règles d’utilisation de la marque et des logos du système, avec un catalogue d’allégations permises et interdites. Chaque allégation est liée à un périmètre autorisé et aux preuves. Lien: https://verifiedreuse.org/fr/documents/rtx-103/v00/
Historique des versions
- RTX-103 · Version 00 · 2026-11-07 · Version en vigueur