À propos de ce document
Module conditionnel pour les articles qui ne sont pas des produits textiles : périmètre, exclusions et évaluation.
Concerne surtout: opérateurs traitant des articles non textiles
200 Exigences pour les participants · Contrôles pour les organisations : système de management, évaluation à la réception, traçabilité, sécurité, commerce de détail et producteurs.
Présentation éditoriale du sujet. Elle ne reproduit ni ne remplace les exigences du document.
Résumé informatif de la version provisoire 00 ; il ne s’agit pas d’une traduction autorisée du document normatif. Langue source : polonais
Fichier PDF
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Somme de contrôle SHA-256: 32412bc63e44608980f7c96ee796235a60429e7488fa881d0da7eb47a556f379Description courte à copier
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RTX-209 – Module BRIC (Version 00, 2026-11-07) Statut: Projet · non en vigueur Module conditionnel pour les articles qui ne sont pas des produits textiles : périmètre, exclusions et évaluation. Lien: https://verifiedreuse.org/fr/documents/rtx-209/v00/
Historique des versions
- RTX-209 · Version 00 · 2026-11-07 · Version en vigueur