À propos de ce document
Le module CARBON distingue l’empreinte opérationnelle des émissions évitées estimées et fixe des limites aux allégations correspondantes.
Concerne surtout: participants publiant des données climat
500 Modules complémentaires · CARBON et EPR : données d’émissions et de déclaration, avec des limites définies pour les allégations.
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Résumé informatif de la version provisoire 00 ; il ne s’agit pas d’une traduction autorisée du document normatif. Langue source : polonais
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RTX-501 – Module CARBON (Version 00, 2026-11-07) Statut: Projet · non en vigueur Le module CARBON distingue l’empreinte opérationnelle des émissions évitées estimées et fixe des limites aux allégations correspondantes. Lien: https://verifiedreuse.org/fr/documents/rtx-501/v00/
Historique des versions
- RTX-501 · Version 00 · 2026-11-07 · Version en vigueur